Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODANOVA
MONCAUBEIG Gilles Rémi Eric

Numéro de dépôt :
3324022
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/11/2014
CODANOVA de MONCAUBEIG Gilles Rémi Eric

Présentation de la marque CODANOVA

Déposée le 16 novembre 2004 par MONCAUBEIG Gilles Rémi Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CODANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est MONCAUBEIG Gilles Rémi Eric domicilié(e) 734 rue Paul Verlaine,76320 ST PIERRE LES ELBEUF - 76320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Moncaubeig domicilié(e) 7 cheminement de la sarriette,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

La marque CODANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODANOVA est expirée depuis le 16 novembre 2014.

MONCAUBEIG Gilles Rémi Eric a également déposé les autres marques suivantes : VMX


MONCAUBEIG Gilles Rémi Eric - 734 rue Paul Verlaine,76320 ST PIERRE LES ELBEUF - 76320 - France


Gilles Moncaubeig - 7 cheminement de la sarriette,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]. Publications éléctroniques [téléchargeables]. Disques compacts [audio-vidéo], cédéroms. Périphériques d'ordinateurs. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Service de publicité, promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou éléctroniques, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions a but commercial et/ou publicitaire. Enseignement en informatique, formation pratique. Elaboration (conception) de logiciels. Mise a jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matiere d'ordinateurs. Ingénierie, expertises, service d'ingénieur informaticien (d'étude, d'analyse, de recherche et de rapport informatique). Conception de systemes informatiques. Informations scientifiques et/ou techniques sur réseaux informatiques, service d'hébergement de sites informatiques [sites Web], service de création et d'entretien de sites Web pour des tiers. Instruments de musique, instruments de musiques électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.